Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 25 Février 2023

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TITULAIRE ET RESPONSABLE DU SITE

 

Cabinet du Docteur Docteur Isabelle DUTOYA (le « Praticien »)

SIRET : 

97 rue des Carmes 4 ème étage, 76000 Rouen 

 

 

OBJET DU SITE

 

Ce site (le « Site ») est conçu à titre purement informatif et est destiné à tout type de public.

Il a été réalisé selon la charte ordinale de qualité relative aux sites Internet et ratifiée par le Praticien.

Les informations fournies sur le Site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du Site) et son chirurgien-dentiste ; ces informations permettent également de présenter le cabinet du Praticien.

L’accès au Site est gratuit afin de fournir des informations sur la santé dentaire, l'hygiène et les traitements bucco-dentaires.

Le contenu informatif sur la santé bucco-dentaire du Site (articles, soins et conseils de prévention) a été créé par un Comité éditorial et scientifique composé notamment de Chirurgiens-Dentistes.

 

 

ÉDITEUR ET HÉBERGEUR DU SITE

 

Editeur du Site : ENPS

Adresse : 67 rue Anatole France - 92300 LEVALLOIS PERRET

Tél. : (+33)1 44 50 11 12

Fax : (+33)1 46 19 00 34

Email : info@ webdentiste.eu

Forme juridique : Société par actions simplifiée

Capital social : 314.991 euros

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : 501 002 471 R.C.S. NANTERRE

Numéro individuel d'identification fiscale : FR88501002471

Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du Site : HOSTEUR SAS - 67, Cours Mirabeau 13100 - Aix en Provence France – tél : (+33) 09 88 66 05 50

 

 

PUBLICITÉ

Le Site : 

- n’accueille aucune forme de publicité ; 

- contient des informations qui ne constituent en aucune manière une forme de publicité ; 

- ne constitue en aucun cas un démarchage.

 

Tout patient a le droit de s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique. 

Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel.

 

COOKIES

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DROITS D'AUTEUR ET REPRODUCTION

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DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

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